Déposée le 29 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220371.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228165 - Publication au BOPI 2002-09-20
Renouvellement sans limitation n°2006248 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2505949 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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