Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1217469
Date de dépôt :
02/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
Marque figurative de BRESSOR ALLIANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217469.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 2 juillet 2022.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2222010 - Publication au BOPI 2002-05-30

Renouvellement sans limitation n°2006250 - Publication au BOPI 1993-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496804 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.