Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT MOUSSE
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1609635
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2010
LE PETIT MOUSSE de BRESSOR ALLIANCE

Présentation de la marque LE PETIT MOUSSE

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX, FRANCE (dossier no 2160071) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2160071) - France.

La marque LE PETIT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT MOUSSE est expirée depuis le 25 janvier 2010.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX, FRANCE (dossier no 2160071) - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2160071) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2160071 - Publication au BOPI 1999-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages