LE PETIT MOUSSE
Présentation de la marque LE PETIT MOUSSE
Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT MOUSSE est expirée depuis le 25 janvier 2010.
BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2160071 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05