Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND BRESSE
BRESSOR ALLIANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95593393
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque LE GRAND BRESSE

Déposée le 18 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France.

La marque LE GRAND BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND BRESSE est expirée depuis le 18 octobre 2005.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE (société anonyme) - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France - SIREN 379657570


GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Lait, fromage, produits laitiers, tous ces produits provenant de la Bresse