Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"le BRESSE BLEU, il n'y en a pas deux"
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1267475
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2024
\

Présentation de la marque "le BRESSE BLEU, il n'y en a pas deux"

Déposée le 3 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "le BRESSE BLEU, il n'y en a pas deux" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque "le BRESSE BLEU, il n'y en a pas deux" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "le BRESSE BLEU, il n'y en a pas deux" est expirée depuis le 3 avril 2024.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation n°2031900 - Publication au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2003 n°2255457 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 6 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176952 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitue n°35598 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitue n°44708 - Publication au BOPI

Inscription le 14 juin 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°173459 - Publication au BOPI 1994-06-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551876 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.