Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BON BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque LE BON BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570
SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397160 - Publication au BOPI 2009-02-05
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05
Renouvellement sans limitation n°2143021 - Publication au BOPI 1999-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704052 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23
Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves tous ces produits étant en provenance de la Bresse
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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