Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PANOUILLE DOREE
BRESSOR ALLIANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1690021
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2011

Présentation de la marque LA PANOUILLE DOREE

Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PANOUILLE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2200164) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2200164) - France.

La marque LA PANOUILLE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PANOUILLE DOREE est expirée depuis le 30 août 2011.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE Société Anonyme - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2200164) - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2200164) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200164 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Tous produits laitiers et plus spécialement des fromages