Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EBAUDIS
BRESSOR ALLIANCE

Numéro de dépôt :
95601334
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque L'EBAUDIS

Déposée le 13 décembre 1995 par la société BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EBAUDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN - C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque L'EBAUDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EBAUDIS est expirée depuis le 13 décembre 2005.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France - SIREN 379657570


GROUPE BONGRAIN - C/O GEFIPAR Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Lait, fromage, produits laitiers