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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
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GRIEGES PAVE DE BRESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRIEGES PAVE DE BRESSE
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1525842
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2009
GRIEGES PAVE DE BRESSE de BRESSOR ALLIANCE

Présentation de la marque GRIEGES PAVE DE BRESSE

Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRIEGES PAVE DE BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2143024) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2143024) - France.

La marque GRIEGES PAVE DE BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRIEGES PAVE DE BRESSE est expirée depuis le 24 avril 2009.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2143024) - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2143024) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2143024 - Publication au BOPI 1999-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves tous ces produits étant en provenance de la Bresse

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.