DOMAINE DE BRESSE
Présentation de la marque DOMAINE DE BRESSE
Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BRESSE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.
BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289755 - Publication au BOPI 2005-06-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2015 n°2588151 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-06-01