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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
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BRUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1362593
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2026

Présentation de la marque BRUT

Déposée le 7 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement avec limitation le 18 mai 2006 n°2071950 - Publication au BOPI 2006-05-18

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315132 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription - Renonciation partielle n°24239 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°24239 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613242 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Viande, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.Sauces à salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.