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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
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BRESSE TERROIR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRESSE TERROIR
BRESSOR ALLIANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95594959
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BRESSE TERROIR

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRESSE TERROIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE (société anonyme) - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France - SIREN 379657570


GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France


Inscription le 2 décembre 1996 - Rejet total n°209648 - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1996-12-02

Lait, fromage, produits laitiers, tous ces produits provenant de la Bresse