Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRESSE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque BRESSE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200165 - Publication au BOPI 2001-06-21
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469630 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Viande, poisson, gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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