APERIFRAIS
Présentation de la marque APERIFRAIS
Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APERIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APERIFRAIS est expirée depuis le 17 novembre 2022.
BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 30 mai 2002 n°2222012 - Publication au BOPI 2002-05-30
Inscription le 4 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175403 - Publication au BOPI 1994-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2505948 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27