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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
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APERI-FRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APERI-FRAIS
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1726473
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021

Présentation de la marque APERI-FRAIS

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APERI-FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque APERI-FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APERI-FRAIS est expirée depuis le 15 novembre 2021.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS , PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2001 n°2201599 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 4 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175402 - Publication au BOPI 1994-08-04

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474770 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Lait et produits laitiers, tous les produits précités étant frais.