Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BRESSON Stéphane
/
ANOLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOLOC
M. BRESSON Stéphane

Numéro de dépôt :
4006428
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2023
ANOLOC de BRESSON Stéphane

Présentation de la marque ANOLOC

Déposée le 22 mai 2013 par monsieur BRESSON Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ANOLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur BRESSON Stéphane domicilié(e) 5 rue du Houblon - 67450 - LAMPERTHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALL Michel domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki, BP 67044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque ANOLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOLOC est expirée depuis le 22 mai 2023.


M. BRESSON Stéphane - 5 rue du Houblon - 67450 - LAMPERTHEIM - France


M. MALL Michel - 5 Allée d'Helsinki, BP 67044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 8 août 2013 - Concession de licence n°606281 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Appareils, instruments scientifiques et logiciels de géolocalisation ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; appareils de raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; logiciels de gestion informatique pour le secteur du transport et de la circulation ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs pièces et parties constitutives ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; terminaux informatiques, tous conçus pour être utilisés en particulier avec des systèmes de géolocalisation ; supports de données magnétiques ; logiciels de gestion de bases de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils électriques de contrôle ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour la mesure des distances ; instruments pour la navigation ; appareils de navigation par satellite ; radars ; récepteurs audio et vidéo ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication sécurisés, à savoir transmission et fourniture de données numériques, données, informations et signaux visuels par ordinateur, câble, radio et satellite ; transmissions, toutes destinées en particulier à des systèmes de géolocalisation ; transmission sans fil de données ; transmission électronique de données et documents par terminaux informatiques ; location d'appareils de télécommunication ; services de télécommunication sécurisés, à savoir stockage électronique de données numériques, en particulier pour des systèmes de géolocalisation ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données en lien avec des services de geolocalisation ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; location d'appareils de télécommunication ; services de conseillers techniques portant sur tous les services susmentionnés ;

Développement et conception de systèmes de géolocalisation et de navigation ; conception de logiciels et matériel informatique en lien avec des systèmes de géolocalisation ; développement et conception de logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de géolocalisation ; développement et conception de services et réseaux de télécommunications et communications de données ; développement et conception de bases de données informatiques ; services de conseillers en matière de conception de logiciels ; location de logiciels qui fournissent des données de géolocalisation.