Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BEURDIN
BRESSON Patrice (entreprise en nom personnel)

Numéro de dépôt :
99788883
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque LE BEURDIN

Déposée le 27 avril 1999 par la société BRESSON Patrice (entreprise en nom personnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BEURDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société BRESSON Patrice (entreprise en nom personnel domicilié(e) 22, rue du Docteur Pain, 71140 BOURBON LANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 174 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LE BEURDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEURDIN est expirée depuis le 27 avril 2009.


BRESSON Patrice (entreprise en nom personnel) - 22, rue du Docteur Pain, 71140 BOURBON LANCY - France - SIREN 400174744


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Inscription le 13 novembre 2006 - Gage constitué n°443626 - Publication au BOPI 2006-11-13

Inscription le 13 novembre 2006 - Gage constitué n°443625 - Publication au BOPI 2006-11-13

Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443623 - Publication au BOPI 2006-11-13

Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443624 - Publication au BOPI 2006-11-13

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Gâteaux, pâtisseries, confiseries.