Marque expirée - Marque en non vigueur

VOCA +
BRESSON Claude

Numéro de dépôt :
3700293
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/12/2019
VOCA + de BRESSON Claude

Présentation de la marque VOCA +

Déposée le 22 décembre 2009 par BRESSON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VOCA + »

Le déposant est BRESSON Claude domicilié(e) 108 Boulevard de la Plage CASANOVA Entree A1 - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRESSON Claude domicilié(e) 108 Boulevard de la Plage CASANOVA A1 (Entrée) - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCA + est expirée depuis le 22 décembre 2019.


BRESSON Claude - 108 Boulevard de la Plage CASANOVA Entree A1 - 06800 - CAGNES SUR MER - France


BRESSON Claude - 108 Boulevard de la Plage CASANOVA A1 (Entrée) - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

– matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

– jeux.

– services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.