Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PRIEURE DE BUBAS
BRESSON Clare

Numéro de dépôt :
1600671
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2000

Présentation de la marque CHATEAU PRIEURE DE BUBAS

Déposée le 29 juin 1990 par BRESSON Clare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PRIEURE DE BUBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRESSON Clare, domicilié(e) DOMAINE DE BUBAS, 11700 COMIGNE - France.

La marque CHATEAU PRIEURE DE BUBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PRIEURE DE BUBAS est expirée depuis le 29 juin 2000.

BRESSON Clare a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BRESSON


BRESSON Clare - DOMAINE DE BUBAS, 11700 COMIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommé CHATEAU PRIEURE DE BUBAS