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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRESSOLS FRUITS
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LA CAMPAGNOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CAMPAGNOLE
S.A.R.L. BRESSOLS FRUITS

Numéro de dépôt :
1273019
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
17/02/2003
LA CAMPAGNOLE de BRESSOLS FRUITS

Présentation de la marque LA CAMPAGNOLE

Déposée le 17 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRESSOLS FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LA CAMPAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRESSOLS FRUITS domicilié(e) 82710 BRESSOLS (dossier no 2017269) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 610 212 .

La marque LA CAMPAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAMPAGNOLE est expirée depuis le 17 février 2003.

BRESSOLS FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : AURORE , LA CAMPAGNOLE , LA CAMPAGNOLE MELON DE COTEAUX


S.A.R.L. BRESSOLS FRUITS - 82710 BRESSOLS (dossier no 2017269) - France - SIREN 332610212


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1993 n°2017269 - Publication au BOPI 1993-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 27 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161484 - Publication au BOPI 1993-07-27

Inscription le 11 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159414 - Publication au BOPI 1993-06-11

Inscription le 1 avril 1993 - Transmission de propriété n°156647 - Publication au BOPI 1993-04-01

Fruits frais.