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Marques déposées par Bresse Productions
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BRESSE PRODUCTIONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRESSE PRODUCTIONS
Bresse Productions, EARL

Numéro de dépôt :
3701359
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/12/2029
BRESSE PRODUCTIONS de Bresse Productions

Présentation de la marque BRESSE PRODUCTIONS

Déposée le 28 décembre 2009 par Bresse Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRESSE PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est Bresse Productions, EARL domicilié(e) 98 chemin des Berthelons - 01440 - Viriat - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, EURL, M. GRIESMAR François domicilié(e) 13 B chemin du Levant - 01210 - Ferney-Voltaire - France.

La marque BRESSE PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRESSE PRODUCTIONS arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.


Bresse Productions, EARL - 98 chemin des Berthelons - 01440 - Viriat - France


Siglex France, EURL, M. GRIESMAR François - 13 B chemin du Levant - 01210 - Ferney-Voltaire - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2019 n°2733952 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-13

Produits horticoles et maraîchers frais, fleurs naturelles, fruits et légumes frais, semences (graines).

Collectes et ramassages de produits en matières plastiques, y compris déchets.