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Marques déposées par monsieur bressant raoul
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svelter
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

svelter
M. bressant raoul

Numéro de dépôt :
4003134
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
svelter de bressant raoul

Présentation de la marque svelter

Déposée le 6 mai 2013 par monsieur bressant raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « svelter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur bressant raoul domicilié(e) 28 rue des faussillons - 71640 - GIVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bressant raoul domicilié(e) 28 rue des faussillons - 71640 - GIVRY - France.

La marque svelter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque svelter est expirée depuis le 6 mai 2023.


M. bressant raoul - 28 rue des faussillons - 71640 - GIVRY - France


M. bressant raoul - 28 rue des faussillons - 71640 - GIVRY - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

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