Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MONT A CLESSE
Numéro de dépôt :
1656951
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque DOMAINE DU MONT A CLESSE
Déposée le 21 décembre 1988 par monsieur BRESSAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU MONT A CLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MONT A CLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 15 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272065 - Publication au BOPI 1999-02-15