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Marques déposées par BRESSAND Maurice
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DOMAINE DU MONT A CLESSÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MONT A CLESSÉ
BRESSAND Maurice

Numéro de dépôt :
99783106
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019

Présentation de la marque DOMAINE DU MONT A CLESSÉ

Déposée le 17 mars 1999 par BRESSAND Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU MONT A CLESSÉ »

Le déposant est BRESSAND Maurice domicilié(e) 11 rue Boccard,71000 MACON (dossier no 2394615) - 71000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice BRESSAND domicilié(e) 11 rue Boccard,71000 MACON (dossier no 2394615) - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MONT A CLESSÉ est expirée depuis le 17 mars 2019.


BRESSAND Maurice - 11 rue Boccard,71000 MACON (dossier no 2394615) - 71000 - France


Maurice BRESSAND - 11 rue Boccard,71000 MACON (dossier no 2394615) - 71000 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394615 - Publication au BOPI 2009-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine du mont A Clessé ".