Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
A.B.C.Q.R. INTERNATIONAL
BRERAULT Jean Louis FIET Jean Albert Marcel GALONS Hervé Marie JULIEN René Jean LE BRUN Gaelle Nathalie Danièle OLLIVIER Roland RAYNAUD Jean Pierre François SOLIMAN Hany Refki VILETTE Jean Marie Charles Léon
Numéro de dépôt :
98718237
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque A.B.C.Q.R. INTERNATIONAL
Déposée le 16 février 1998 par BRERAULT Jean Louis, FIET Jean Albert Marcel, GALONS Hervé Marie, JULIEN René Jean, LE BRUN Gaelle Nathalie Danièle, OLLIVIER Roland, RAYNAUD Jean Pierre François, SOLIMAN Hany Refki, VILETTE Jean Marie Charles Léon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « A.B.C.Q.R. INTERNATIONAL »
Les déposants sont BRERAULT Jean Louis, domicilié(e) 7-9, rue du Capitaine Leuridan, 77178 SAINT-PATHUS - France, FIET Jean Albert Marcel, domicilié(e) 42, Quai de Jemaps, 75010 PARIS - France, GALONS Hervé Marie, domicilié(e) 9, rue Campagne Première, 75014 PARIS - France, JULIEN René Jean, domicilié(e) 38, avenue de François Mole, 92160 ANTONY - France, LE BRUN Gaelle Nathalie Danièle, domicilié(e) 28, Boulevard Pereire, 75017 PARIS - France, OLLIVIER Roland, domicilié(e) 1, rue Rosa Bonheur, 77210 AVON - France, RAYNAUD Jean Pierre François, domicilié(e) 51, Boulevard Suchet, 75016 PARIS - France, SOLIMAN Hany Refki, domicilié(e) 35Bis, rue du Cheval Rue, 91820 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE - France, VILETTE Jean Marie Charles Léon, domicilié(e) 3Bis, Allée de l'Avenir, 94350 VILLIERS-SUR-MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLLIVIER Roland - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRERAULT Jean Louis - 7-9, rue du Capitaine Leuridan, 77178 SAINT-PATHUS - France
FIET Jean Albert Marcel - 42, Quai de Jemaps, 75010 PARIS - France
GALONS Hervé Marie - 9, rue Campagne Première, 75014 PARIS - France
JULIEN René Jean - 38, avenue de François Mole, 92160 ANTONY - France
LE BRUN Gaelle Nathalie Danièle - 28, Boulevard Pereire, 75017 PARIS - France
OLLIVIER Roland - 1, rue Rosa Bonheur, 77210 AVON - France
RAYNAUD Jean Pierre François - 51, Boulevard Suchet, 75016 PARIS - France
SOLIMAN Hany Refki - 35Bis, rue du Cheval Rue, 91820 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE - France
VILETTE Jean Marie Charles Léon - 3Bis, Allée de l'Avenir, 94350 VILLIERS-SUR-MARNE - France
OLLIVIER Roland - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287454 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288091 - Publication au BOPI 1999-10-26
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
- produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture - produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, Formation Organisation et conduite de colloques conférences, congrès Recherche scientifique et industrielle - laboratoires - travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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