Déposée le 9 novembre 2000 par BRÈQUE Jean et SMOES Berend. Nassaulaan 39
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLP CHEMICAL LOGO PAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Les déposants sont BRÈQUE Jean, domicilié(e) 9 rue des Aulnaies, 78730 F. SAINT ARNOULT EN YVELINES - Pays-Bas et SMOES Berend. Nassaulaan 39, domicilié(e) N. L. 3871, CV HOEVELAKEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRÈQUE Jean - France.
La marque CLP CHEMICAL LOGO PAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRÈQUE Jean - 9 rue des Aulnaies, 78730 F. SAINT ARNOULT EN YVELINES - Pays-Bas
SMOES Berend. Nassaulaan 39 - N. L. 3871, CV HOEVELAKEN - France
BRÈQUE Jean - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Produits chimiques destinés à l'industrie papetière Papiers : produits de l'imprimerie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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