Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Brennus habitat Le Sens de l'Habitat
BRENNUS HABITAT, Société Anonyme d'HLM

Numéro de dépôt :
3191278
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
Brennus habitat Le Sens de l\'Habitat de BRENNUS HABITAT

Présentation de la marque Brennus habitat Le Sens de l'Habitat

Déposée le 29 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) BRENNUS HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Brennus habitat Le Sens de l'Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRENNUS HABITAT domicilié(e) 26 Boulevard Maréchal Foch, BP 114 - 89101 - SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 780 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRENNUS HABITAT domicilié(e) 26 boulevard Maréchal Foch, BP 114 - 89101 - SENS CEDEX - France.

La marque Brennus habitat Le Sens de l'Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brennus habitat Le Sens de l'Habitat est expirée depuis le 29 octobre 2022.


BRENNUS HABITAT, Société Anonyme d'HLM - 26 Boulevard Maréchal Foch, BP 114 - 89101 - SENS cedex - France - SIREN 705780666


BRENNUS HABITAT - 26 boulevard Maréchal Foch, BP 114 - 89101 - SENS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523309 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Affaires immobilières . Location d'appartements et d'habitations construits, acquis ou reçues en gestion, dans les conditions prévues par les livres 3 et 4 du Code de la Construction et de l'Habitation. . Services pour le compte de sociétés civiles immobilières, de collectivités locales ou de leurs groupements d'organismes d'habitations à loyer modéré, à savoir : toutes affaires immobilières pour lesquelles les sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré sont habilitées. . Constructions, amélioration, aménagement, assainissement, réparation et gestion des immeubles construits et acquis, en vue de la location et de l'accession à la propriété, d'habitations collectives ou individuelles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.