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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRENNTAG
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ASCASIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCASIL
BRENNTAG SA

Numéro de dépôt :
94546870
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque ASCASIL

Déposée le 24 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BRENNTAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRENNTAG domicilié(e) 1 Chemin du Pas de la Mule, 78500 SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 801 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG JURIDIQUE ET FISCAL Maître Philippe BEAUCHAMPS - France.

La marque ASCASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCASIL est expirée depuis le 24 novembre 2004.

BRENNTAG a également déposé les autres marques suivantes : ISOFLAM , FLAMINOL , PHOSHINALU , PERFLAM , GEDISTEL , GAROSOLVE A100 , GAROSOLV , BRENNTAMIDE , GAROSOLV A100 , GAROSOLVE


BRENNTAG SA - 1 Chemin du Pas de la Mule, 78500 SARTROUVILLE - France - SIREN 709801781


HSD ERNST & YOUNG JURIDIQUE ET FISCAL Maître Philippe BEAUCHAMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491387 - Publication au BOPI 2009-02-19

Demande de renouvellement le 2 septembre 2005 n°2296337 - Publication au BOPI 2005-09-02

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Conservateur d'ensilage pour: - Raygrass - Fétuques - Diactyle - Légumineuses - Fourragères - Maïs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.