Marque expirée - Marque en non vigueur
GEMME
Numéro de dépôt :
3710991
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
Présentation de la marque GEMME
Déposée le 5 février 2010 par BRENNEUR Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMME est expirée depuis le 5 février 2020.
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28