Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douce Heure des Mains
Mme Breneteau Maryline
Mme Bastard Frédérique

Numéro de dépôt :
3949362
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
Douce Heure des Mains de Breneteau Maryline

Présentation de la marque Douce Heure des Mains

Déposée le 27 septembre 2012 par madame Breneteau Maryline et madame Bastard Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douce Heure des Mains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont madame Breneteau Maryline domicilié(e) 28 bd des anglais - 44100 - NANTES - France et madame Bastard Frédérique domicilié(e) 28 bd des anglais - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Breneteau Bastard Maryline Frédérique domicilié(e) 28 bd des anglais - 44100 - NANTES - France.

La marque Douce Heure des Mains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douce Heure des Mains est expirée depuis le 27 septembre 2022.


Mme Breneteau Maryline - 28 bd des anglais - 44100 - NANTES - France

Mme Bastard Frédérique - 28 bd des anglais - 44100 - NANTES - France


Mme Breneteau Bastard Maryline Frédérique - 28 bd des anglais - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

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