Marque enregistrée - Marque en vigueur

La FABULE, F.A.B.U.L.E, Fabrique Artisanale de Bières Urbaines Locales & Équitables
M. Brendan Le Moulec

Numéro de dépôt :
4261597
Date de dépôt :
02/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2026
La FABULE, F.A.B.U.L.E, Fabrique Artisanale de Bières Urbaines Locales & Équitables de Brendan Le Moulec

Présentation de la marque La FABULE, F.A.B.U.L.E, Fabrique Artisanale de Bières Urbaines Locales & Équitables

Déposée par voie électronique le 2 avril 2016 par monsieur Brendan Le Moulec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La FABULE, F.A.B.U.L.E, Fabrique Artisanale de Bières Urbaines Locales & Équitables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Brendan Le Moulec domicilié(e) 10 RUE Louis Blanc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brendan Le Moulec domicilié(e) 10 RUE Louis Blanc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La FABULE, F.A.B.U.L.E, Fabrique Artisanale de Bières Urbaines Locales & Équitables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FABULE, F.A.B.U.L.E, Fabrique Artisanale de Bières Urbaines Locales & Équitables arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.

Brendan Le Moulec a également déposé les autres marques suivantes : La Comète


M. Brendan Le Moulec - 10 RUE Louis Blanc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


M. Brendan Le Moulec - 10 RUE Louis Blanc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Bières ; sirops pour boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .