Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Comète
M. Brendan Le Moulec

Numéro de dépôt :
4252389
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
La Comète de Brendan Le Moulec

Présentation de la marque La Comète

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par monsieur Brendan Le Moulec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Comète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Brendan Le Moulec domicilié(e) 10 RUE Louis Blanc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brendan Le Moulec domicilié(e) 10 RUE Louis Blanc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La Comète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Comète arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

Brendan Le Moulec a également déposé les autres marques suivantes : La FABULE, F.A.B.U.L.E, Fabrique Artisanale de Bières Urbaines Locales & Équitables


M. Brendan Le Moulec - 10 RUE Louis Blanc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


M. Brendan Le Moulec - 10 RUE Louis Blanc - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Bières .