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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRENAC
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LIGNE D'HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE D'HORIZON
BRENAC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98746546
Date de dépôt :
10/08/1998
Lieu de dépôt :
BAGNERES DE BIGORRE
Date d'expiration :
10/08/2008

Présentation de la marque LIGNE D'HORIZON

Déposée le 10 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRENAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAGNERES DE BIGORRE), la marque française « LIGNE D'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRENAC domicilié(e) AVENUE DU MAQUIS DE PAYOLLE, BP 208, 65202 BAGNERES DE BIGORRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS-CONSEILS DE FRANCE Société d'Avocats - France.

La marque LIGNE D'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE D'HORIZON est expirée depuis le 10 août 2008.


BRENAC (S.A.R.L.) - AVENUE DU MAQUIS DE PAYOLLE, BP 208, 65202 BAGNERES DE BIGORRE CEDEX - France


JURIS-CONSEILS DE FRANCE Société d'Avocats - France


Inscription le 31 août 2000 - Rejet partiel n°306683 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Tissus, couvertures de lit et de table. tissus et tricots en pièce ainsi que les tissus et tricots d'ameublement.