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Marques déposées par la société BRENAC DIDIER
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DOMAINE TERRE ROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TERRE ROUSSE
BRENAC DIDIER

Numéro de dépôt :
3148924
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2012
DOMAINE TERRE ROUSSE de BRENAC DIDIER

Présentation de la marque DOMAINE TERRE ROUSSE

Déposée le 20 février 2002 par la société BRENAC DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE TERRE ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société BRENAC DIDIER domicilié(e) 1 BIS RUE DES MERLES,34440 COLOMBIERS - 34440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 605 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier BRENAC domicilié(e) 1 bis Rue des Merles,34440 Colombiers - 34440 - France.

La marque DOMAINE TERRE ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TERRE ROUSSE est expirée depuis le 20 février 2012.


BRENAC DIDIER - 1 BIS RUE DES MERLES,34440 COLOMBIERS - 34440 - France - SIREN 393605274


Didier BRENAC - 1 bis Rue des Merles,34440 Colombiers - 34440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Vin d'appellation d'origine - Vin de pays.