Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chabada PRET-A-PORTER
Mme BREMOND Catherine
Mme PEJOUX Stéphanie

Numéro de dépôt :
3344521
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Chabada PRET-A-PORTER de BREMOND Catherine

Présentation de la marque Chabada PRET-A-PORTER

Déposée le 3 mars 2005 par madame BREMOND Catherine et madame PEJOUX Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Chabada PRET-A-PORTER »

Les déposants sont madame BREMOND Catherine domicilié(e) 8, Place de la Bourse,44000 NANTES - 44000 - France et madame PEJOUX Stéphanie domicilié(e) 2, chemin des Enclos,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCIER SA domicilié(e) 26 route de Pornic,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme BREMOND Catherine - 8, Place de la Bourse,44000 NANTES - 44000 - France

Mme PEJOUX Stéphanie - 2, chemin des Enclos,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France


FORCIER SA - 26 route de Pornic,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419840 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447529 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.