Déposée le 26 juillet 2005 par BREMARD Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Scrap COOKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est BREMARD Stéphane domicilié(e) 19 rue Margueron - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque Scrap COOKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Scrap COOKING arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.
BREMARD Stéphane - 19 rue Margueron - 37000 - TOURS - France
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Inscription le 11 février 2009 - Concession de licence n°490643 - Publication au BOPI 2009-02-11
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Inscription le 7 février 2013 - Concession de licence n°594452 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 7 février 2013 - Changement d'adresse n°594451 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 2 avril 2013 - Concession de licence n°597833 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584347 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16
Inscription le 6 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650914 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06
Inscription le 7 octobre 2015 - Concession de licence n°655578 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07
Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803726 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boites en carton ou en papier, livres, instruments d'écriture, patrons pour la couture, instruments de dessin, linge de table en papier. Jeux, jouets. Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Education, formation, divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Scrap COOKING"
