Marque expirée - Marque en non vigueur

TONICAP
BREMA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1505918
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
TONICAP de BREMA FRANCE

Présentation de la marque TONICAP

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONICAP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE domicilié(e) 3, rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2381054) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 193 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2381054) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONICAP est expirée depuis le 16 décembre 2018.

BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVE D'OR , (Marque figurative) , PROTEINUCLEOL , PIVERBEAUTY , E. COUDRAY , E. COUDRAY PARIS , EAU DE COLOGNE REINE DES FLEURS , LAVANDE L.T. PIVER , BELNYS , BRILLANT DIAMANT


BREMA FRANCE Société Anonyme - 3, rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2381054) - 75008 - France - SIREN 317193944


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2381054) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2381054 - Publication au BOPI 2008-07-31

Renouvellement sans limitation n°2132025 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155896 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55303 - Publication au BOPI 1991-08-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.