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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE
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SMART FORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART FORM
BREMA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1228338
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2023

Présentation de la marque SMART FORM

Déposée le 23 février 1983 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE domicilié(e) 3 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 193 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque SMART FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMART FORM est expirée depuis le 23 février 2023.

BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVE D'OR , (Marque figurative) , PROTEINUCLEOL , PIVERBEAUTY , E. COUDRAY , E. COUDRAY PARIS , EAU DE COLOGNE REINE DES FLEURS , LAVANDE L.T. PIVER , BELNYS , BRILLANT DIAMANT


BREMA FRANCE, Société Anonyme - 3 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 317193944


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Renouvellement sans limitation n°2012779 - Publication au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2234468 - Publication au BOPI 2003-01-08

Inscription - Transmission de propriété n°39992 - Publication au BOPI

Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13

Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI

Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49840 - Publication au BOPI 1990-12-04

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519091 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices.