(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428396.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 2007.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Renouvellement sans limitation le 27 juin 1997 n°2093077 - Publication au BOPI 1997-06-27
Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39992 - Publication au BOPI