(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199265.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 23 mars 2012.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215013 - Publication au BOPI 2002-02-07
Renouvellement sans limitation n°2002072 - Publication au BOPI 1993-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13
Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49840 - Publication au BOPI 1990-12-04