CLARTÉ
Présentation de la marque CLARTÉ
Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLARTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLARTÉ arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Renouvellement sans limitation n°2133243 - Publication au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396212 - Publication au BOPI 2009-01-28
Inscription le 20 mai 1998 - Concession de licence n°254819 - Publication au BOPI 1998-05-20
Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13
Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702404 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08