CIEL D'ETE
Présentation de la marque CIEL D'ETE
Déposée le 2 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIEL D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIEL D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIEL D'ETE est expirée depuis le 18 juin 2013.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Renouvellement sans limitation n°2022642 - Publication au BOPI 1993-40
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2003 n°2244681 - Publication au BOPI 2003-06-18
Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13
Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49840 - Publication au BOPI 1990-12-04
Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39992 - Publication au BOPI