AGUA DIVINA
Présentation de la marque AGUA DIVINA
Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGUA DIVINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGUA DIVINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AGUA DIVINA arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 19 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189560 - Publication au BOPI 1995-09-19
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2381042 - Publication au BOPI 2008-07-31
Inscription le 19 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189561 - Publication au BOPI 1995-09-19
Renouvellement sans limitation n°2118347 - Publication au BOPI 1998-30
Inscription le 9 novembre 2016 - Concession de licence n°688869 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-09
Inscription le 22 décembre 2017 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°713621 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686232 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29