Accueil marques.expert
/
Marques déposées par brély clarisse
/
c légal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

c légal
brély clarisse

Numéro de dépôt :
3863823
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
c légal de brély clarisse

Présentation de la marque c légal

Déposée le 4 octobre 2011 par brély clarisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « c légal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est brély clarisse domicilié(e) 24 villa dietz monnin - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brély clarisse domicilié(e) 24 villa dietz monnin - 75016 - PARIS - France.

La marque c légal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c légal est expirée depuis le 4 octobre 2021.

brély clarisse a également déposé les autres marques suivantes : à chacun sa vérité


brély clarisse - 24 villa dietz monnin - 75016 - PARIS - France


brély clarisse - 24 villa dietz monnin - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.