Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maternelle à la française
M. Brel Christophe

Numéro de dépôt :
4193365
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
Maternelle à la française de Brel Christophe

Présentation de la marque Maternelle à la française

Déposée le 30 juin 2015 par monsieur Brel Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maternelle à la française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Brel Christophe domicilié(e) 40B Cami del Canigo - 66500 - TAURINYA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brel Christophe domicilié(e) 40B Cami del Canigo - 66500 - TAURINYA - France.

La marque Maternelle à la française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maternelle à la française arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.


M. Brel Christophe - 40B Cami del Canigo - 66500 - TAURINYA - France


M. Brel Christophe - 40B Cami del Canigo - 66500 - TAURINYA - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.