Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT BREIZH
BREIZH PUNISHER'S, (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98717823
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2008

Présentation de la marque P'TIT BREIZH

Déposée le 3 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREIZH PUNISHER'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREIZH PUNISHER'S domicilié(e) 19 rue saint just, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 152 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEAL CYRIL - France.

La marque P'TIT BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT BREIZH est expirée depuis le 3 février 2008.

BREIZH PUNISHER'S a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH PUNISHER'S SINCE 1993 , (Marque figurative) , BREIZH PUNISHER'S BZH ALL OVER THE WORLD , BREIZH BROTHERS , CELTIC PUNISHER'S , SURF CLASS , LES BREIZHOUNOURS , CAPITALE , BIKE PUNISHER'S , BREIZH PUNISHERS


BREIZH PUNISHER'S, (Société à responsabilité limitée) - 19 rue saint just, 29200 BREST - France - SIREN 405152802


M. BEAL CYRIL - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309549 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Articles de sport nautique, combinaisondde plongée. Papier, carton, produits d'imprimerie, articles de reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage, autocollants, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis, housses, protection d'articles de sport, planche à voile, planche pour le surfing.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].