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Marques déposées par BREIZH COQUILLAGESTODO
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L'IMPERIALE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'IMPERIALE
SCEA BREIZH COQUILLAGES

Numéro de dépôt :
3600138
Date de dépôt :
22/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'IMPERIALE de BREIZH COQUILLAGES

Présentation de la marque L'IMPERIALE

Déposée le 22 septembre 2008 par BREIZH COQUILLAGESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMPERIALE »

Le déposant est BREIZH COQUILLAGESTODO domicilié(e) CHEMIN DES OSTREICULTEURS,85550 LA BARRE DE MONTS - 85550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 564 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude DANGALY domicilié(e) Chemin des ostréiculteurs,85550 LA BARRE DE MONTS - 85550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

BREIZH COQUILLAGES a également déposé les autres marques suivantes : Secrets d'Ostreiculteur , Deux mille huîtres… 2008 , Huitres authentiques , BREIZH COQUILLAGES , Secrets de spiruline


SCEA BREIZH COQUILLAGES - CHEMIN DES OSTREICULTEURS,85550 LA BARRE DE MONTS - 85550 - France - SIREN 394564926


Jean-Claude DANGALY - Chemin des ostréiculteurs,85550 LA BARRE DE MONTS - 85550 - France


Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495044 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Produit conchylicole coquillages et crustaces vivants.

Publicite : publication de textes publicitaire publicité radiophonique et télévisée.