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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREIZH COMPANY
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ROUSSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSETTE
BREIZH COMPANY, SARL

Numéro de dépôt :
4087784
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
ROUSSETTE de BREIZH COMPANY

Présentation de la marque ROUSSETTE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREIZH COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREIZH COMPANY domicilié(e) LONGUENAUD - 35630 - LES IFFS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 189 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREIZH COMPANY, M. YVES MARTIN domicilié(e) LONGUENAUD - 35630 - LES IFFS - France.

La marque ROUSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSETTE est expirée depuis le 30 avril 2024.

BREIZH COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : MOUSSETTE , BLEU BRETAGNE , Breizh Tonik , PRENDS TA CLAQUE , ROTEUSE , GWADU , ROTEUSE


BREIZH COMPANY, SARL - LONGUENAUD - 35630 - LES IFFS - France - SIREN 750189623


BREIZH COMPANY, M. YVES MARTIN - LONGUENAUD - 35630 - LES IFFS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.