Marque enregistrée - Marque en vigueur

gateaumalo
BREIZH CAFE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4322356
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
gateaumalo de BREIZH CAFE

Présentation de la marque gateaumalo

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREIZH CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « gateaumalo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREIZH CAFE domicilié(e) 10 Avenue Anita Conti - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 616 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque gateaumalo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gateaumalo arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

BREIZH CAFE a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH Café , BREIZH BENTO , OTO NARI , La crêpe autrement , LEON DE BREIZH , La galette autrement , OTO NALI


BREIZH CAFE, S.A.S. - 10 Avenue Anita Conti - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 478616303


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; crêpes et galettes garnies ; préparations faites de sarrasin et de froment ; blinis ; pancakes ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sauces (condiments) ; épices ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits, sodas ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; traitement administratif des commandes d'achat ; Regroupement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les choisir et de les acheter commodément ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits alimentaires et de boissons.