Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREIZH CAFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « gateaumalo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREIZH CAFE domicilié(e) 10 Avenue Anita Conti - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 616 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque gateaumalo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREIZH CAFE, S.A.S. - 10 Avenue Anita Conti - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 478616303
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; crêpes et galettes garnies ; préparations faites de sarrasin et de froment ; blinis ; pancakes ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sauces (condiments) ; épices ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits, sodas ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; traitement administratif des commandes d'achat ; Regroupement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les choisir et de les acheter commodément ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits alimentaires et de boissons.
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