Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTAFLOR'
BREIZ RESTAURATION S.A.

Numéro de dépôt :
96639416
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque PASTAFLOR'

Déposée le 22 août 1996 par la Société Anonyme (SA) BREIZ RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTAFLOR' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREIZ RESTAURATION domicilié(e) Domicile et siège: Allée Gabriel Lippmann P.I.B.S. - CP no 19, 56038 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREIZ RESTAURATION chez AMALTEA - France.

La marque PASTAFLOR' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTAFLOR' est expirée depuis le 22 août 2006.

BREIZ RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : LE CALYDON , POELEE GOURMANDE , RELAIS BREIZ , BREIZ RESTAURATION , GESTION PARTAGEE , ECONOMAT + , PAUL HAUTELINE , RELAIS BREIZ CAFETERIA PIZZERIA


BREIZ RESTAURATION S.A. - Domicile et siège: Allée Gabriel Lippmann P.I.B.S. - CP no 19, 56038 VANNES CEDEX - France - SIREN 334159472


BREIZ RESTAURATION chez AMALTEA - France


Inscription le 14 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279029 - Publication au BOPI 1999-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Restauration, hébergement temporaire, soins médicaux, maisons de repos et de convalescence, location de vêtements, gestion de lieux d'exposition. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.